Nous apprécions l’information que vous nous avez fournie. Toutefois, la révision de votre compte nous indique que nous avons reçu des plaintes répétées de la part de titulaires des droits que vos produits enfreignent leurs droits.
Nos politiques interdisent les offres qui enfreignent les droits d’un tiers, notamment des droits d’auteur, droits portant sur un brevet, une marque, un dessin ou modèle, une base de donnée ou tout autre droit applicable. Pour obtenir des informations sur cette politique, veuillez faire une recherche sur « Contenu Prohibé » à partir de la page d'Aide.
Si vous n’êtes pas en mesure de résoudre ce litige avec le titulaire de droits, vous ne serez pas permis d’offrir ces produits sur notre site.
Afin de considérer le rétablissement de votre privilège de vendeur, nous exigeons de votre part un plan d’actions détaillant les étapes que vous allez mettre en place pour éviter des plaintes de violation contre vos produits. Nous réviserons votre plan d’actions et déciderons si nous rétablissons votre privilège de vendeur.
Pour toute information concernant la création et soumission de votre plan d’actions, veuillez effectuer une recherche sur « Procédure d'appel lorsque nous avons révoqué votre privilège de vendeur » à partir de notre page d’Aide.
出品者としての特権の回復を検討するために、そちらの製品に対する侵害の苦情を避けるための詳細な行動計画書をご提出いただくことが必要です。その行動計画書をこちらで考慮し、出品者特権を再び元に戻すかを決定いたします。
行動計画書の作成とその規則につきましては、 Aide (ヘルプ)のページより、« Procédure d'appel lorsque nous avons révoqué votre privilège de vendeur (出品者特権を取り消された際の訴えのプロセス)»を検索してください。
販売者特権回復を考慮し、弊社は、製品の権利侵害を避けるために出品者様が今後講ずる手順を記した詳しい行動計画を要求いたします。弊社では、出品者様の行動計画を確認した上で、販売者特権を回復するかどうかを決定いたします。
出品者様の行動計画提出の作成に関する全ての情報に関しましては、弊社ヘルプページ内の「販売者特権が取り消された場合の嘆願プロセス(Procédure d'appel lorsque nous avons révoqué votre privilège de vendeur )」から検索してください。