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弊社のポリシーとして、第三者の権利や著作権、特許にかかる権利、ブランド、画像、モデル、データベースなどにかかる権利を侵害する商品は禁じられております。詳細の情報が必要な場合は、"Aide(ヘルプ)"のページにある”Contenu Prohibé(禁止事項)”の項目をご参照ください。
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私達の方針は第三者の権利を侵害する、とりわけ著作権、特許・商標・意匠又は実用新案、データベース、その他全ての適用され得る権利に触れる提供を禁じています。この方針についての情報を得るには、ヘルプページより<禁止された内容>を検索して下さい。
あなたが、権利保持者との今回の係争を解決できる状態ではない場合、
vous ne serez pas permis d’offrir ces produits sur notre site.
Afin de considérer le rétablissement de votre privilège de vendeur, nous
exigeons de votre part un plan d’actions détaillant les étapes que vous
allez mettre en place pour éviter des plaintes de violation contre vos
produits. Nous réviserons votre plan d’actions et déciderons si nous
rétablissons votre privilège de vendeur.
Pour toute information concernant la création et soumission de votre plan d’actions, veuillez effectuer une recherche sur « Procédure d'appel lorsque
nous avons révoqué votre privilège de vendeur » à partir de notre page d’Aide.
Au plaisir de recevoir de vos nouvelles.
Cordialement,
Performance Vendeur
あなたの売り手としての特権の回復を検討する為、私達はあなたに、あなたの製品に対しての侵害苦情を避ける目的であなたがこれから講じる措置を詳細に述べた行動計画を要求します。私達はあなたの行動計画を点検し、あなたの売り手としての特権を回復するかどうか判断します。
行動計画の作成と提出に関する全ての情報については、ヘルプページより<売り手としての特権が無効になった際の手続き>を検索して下さい。
お知らせをお待ちしています。
敬具
Performance Vendeur
貴方の販売者特権の回復を検討するために、貴方の商品に対する侵害クレームを避けるために実施するステップを詳細に記した実施計画を提出していただくようお願いいたします。貴方の実施計画を検討した上で、貴方の販売特権を回復するかどうか決定します。
参考までに、貴方の実施計画の作成、提出について、弊社のヘルプページ内で「貴方の販売特権が剥奪された場合の請求の仕方」で検索してください。
お返事をお待ちしています。
敬具
販売実施担当より